Drones (RPAS)
Le cabinet SELENE Avocats accompagne différents acteurs du secteur tels que des start-up, des PME, des opérateurs privés, des groupes industriels, des aéroports, des fabricants de composants ou des bureaux de certification. Depuis plusieurs années, le cabinet a étendu ses conseils aux fabricants de drones ainsi qu’aux entreprises qui utilisent cette technologie.
- Le “Pack Drone”
SELENE Avocats propose un “Pack Drone” pour un tarif forfaitaire de 1 900 € H.T, adapté aux contraintes des professionnels du milieu, conformément à la réglementation en vigueur.
- Le “Pack Drone”
- Un premier rendez-vous afin de fixer les éléments nécessaires à la constitution de votre société
- La rédaction des statuts de votre société (deux versions sous forme de projet)
- La rédaction des documents annexes nécessaires aux formalités légales d’immatriculation de la société
- L’immatriculation de la société, frais de greffe compris
- Une initiation à la réglementation en fonction du scénario de vol et des risques en matière de responsabilité, à la fois civile et pénale
- Une sensibilisation à la gestion des données personnelles (CNIL)
- L’équipe spécialisée “drones”
SELENE Avocats a créé une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans les Drones (ou « RPAS » pour Remotely Piloted Aircraft Systems) pour répondre aux besoins de ses clients concernés par cette technologie, issus de nombreux secteurs industriels. La constitution de cette équipe permet de renforcer le conseil et l’assistance dans cette activité, tant au niveau national qu’international.
Laurent ARCHAMBAULT a fondé le cabinet SELENE Avocats après avoir exercé dans les cabinets JEANTET et FTPA. Ce cabinet réunit plusieurs avocats évoluant tant en conseil qu’en contentieux, en particulier dans le secteur aéronautique. Il est également pilote VFR – IFR. Il assiste très régulièrement aux colloques organisés par l’Académie de l’Air et de l’Espace de Toulouse. Laurent Archambault est membre de l’UVS International, il intervient régulièrement devant l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI-Montréal).
Isabelle BERNY, a exercé en tant que directrice juridique pendant plus de vingt ans dans le domaine de la gestion des risques industriels, dans les secteurs aéronautiques, défense, spatial et de l’automobile.
Nessma SENHADRI est consultante en matière de drones de surveillance et militaire et diplômée du Master II Sécurité Internationale, Défense et Intelligence économique de l’Université de Nice Sophia-Antipolis. Elle sera prochainement diplômée de l’Institut du Droit International Humanitaire de San Remo. Elle s’intéresse aux processus de paix et de sécurité dans les régions en conflit, comme le Golfe de Guinée où les drones ont toute leur place face aux actes répétés de piraterie maritime.
