Après les catastrophes aéronautiques survenues ces dernières années (disparition du Boeing 777 de Malaysia Airlines ou crash du Rio-Paris), Airbus a décidé de devancer la réglementation européenne à venir et de protéger au maximum ses boîtes noires en introduisant un système éjectable. Avec cette invention, le constructeur français tire des leçons du passé et privilégie […]
Le SIAE, filiale du Groupement des Industries françaises Aéronautiques et spatiales (GIFAS), s’est tenu du 19 au 25 Juin 2017, au Parc des Expositions du Bourget. Etant passionné d’aéronautique et pilote VFR/IFR, Laurent Archambault était présent pour l’occasion avec son équipe du cabinet SELENE Avocats, le vendredi 23 juin 2017. Depuis sa création en 1909, […]
La matinée « Objets connectés et nouveaux risques » organisée par l’Argus de l’assurance s’est tenue le 22 juin 2017 à Paris. Laurent Archambault (associé) est intervenu à cette occasion sur la question de l’encadrement juridique des drones civils professionnels et des enjeux en matière d’assurance. A ses côtés, des professionnels du droit (Alain Bensoussan) et du […]
Pour développer l’avion du futur, l’Onera (centre français de recherche aérospatial) s’intéresse à des systèmes de propulsion électrique intégrés dans les avions légers et les avions régionaux. Parallèlement à ses travaux sur un « concept plane » à propulsion distribuée, baptisé Ampère, le centre de recherche s’appuie sur des technologies de rupture sophistiquées qui aspirent à un […]
La 19ème édition de la conférence RPAS (« Remotely Piloted Aircraft Systems ») s’est tenue les 13 et 14 juin 2017 à l’Académie Militaire Royale de Bruxelles. Le cabinet SELENE Avocats y était représenté par Laurent Archambault (associé) et Jérémie Battino (collaborateur). De nombreux intervenants ont présenté les dernières avancées techniques, juridiques et commerciales en matière de […]
Si à l’heure actuelle, les européens et américains Airbus et Boeing demeurent les leaders du marché aéronautique, leur place est de plus en plus menacée en raison de l’apparition d’un nouvel acteur. Avec l’apparition de l’entreprise chinoise Comac (Commercial Aircraft Corporation of China), les fabricants d’avions ont tout intérêt à remplir le plus vite possible […]
Retrouvez notre article sur les drones civils et le Privacy by Design (Tribune Libre) dans le magazine Air et Cosmos n° 2549 sorti le 26 mai 2017. A lire ici : https://www.selene-avocats.fr/air-et-cosmos-drones-civils-et-privacy-by-design-tribune-libre-05-2017/
Jusqu’à 2009, les passagers dont le vol était retardé ne pouvaient prétendre à aucune indemnité. Les compagnies aériennes n’engageaient donc aucun frais en faisant patienter des voyageurs en salle d’embarquement pendant des heures… Dans un arrêt du 19 novembre 2009, la Cour de justice de l’Union européenne a mis fin à cette inertie et jugé […]
Afin d’offrir une formation adaptée aux besoins du marché des drones civils, l’Ecole Nationale de l’Aviation Civile (ENAC) a ouvert une formation entièrement dédiée aux aéronefs sans pilote. Avec le développement des drones à des fins professionnelles, de nombreux exploitants et télépilotes ont ressenti le besoin de suivre un cursus d’enseignement sur l’exploitation et les […]
Notre dernier article en date sur la réforme du droit des contrats de 2016, publié dans la Gazette du Palais du 9 mai 2017 – n° 18 – page 18. “La réforme du droit des obligations a consacré la théorie de l’imprévision jusqu’alors rejetée. Désormais, le juge doit donc rétablir l’équilibre d’un contrat, dont les […]