Comment lutter contre les drones malveillants ? En particulier autour des aéroports ? Après le « fiasco Gatwick » et l’attaque récente en Arabie Saoudite contre des installations pétrolières, cet article se propose de faire un point sur l’arsenal juridique et technique disponible pour tenter, sinon de neutraliser, du moins de détecter, la présence de drones […]
The Firm SELENE Avocats (aviation lawyers in Paris) offers its warmest congratulations to EALA and its organizers on the quality of the 31st Annual Conference and on the topical themes mentioned below. Here is a brief outline of the various topics addressed so far. 1) EU EXTERNAL RELATIONS Sustainable development / Alternative aviation fuels / […]
Retrouvez l’interview ici : https://www.usine-digitale.fr/editorial/les-donnees-personnelles-appartiennent-elles-aux-utilisateurs.N898729
Le Cabinet SELENE Avocats a eu l’immense plaisir d’assister au séminaire d’une très grande qualité “High-level Workshop on Drone Incursion and Detection at and around Airports” organisé par Eurocontrol. D’ici quelques années, on comptera près de sept millions d’utilisateurs de drones de loisir et quatre cent mille utilisateurs de drones professionnels. Face à un tel […]
D’un point de vue juridique et en dehors de toute considération politique, le cabinet SELENE Avocats revient sur l’utilisation marquée des drones tant en matière civile que dans les conflits internationaux et les moyens dont nous disposons pour en contrer les attaques éventuelles. Au matin du samedi 14 septembre 2019, en Arabie Saoudite, deux raffineries […]
Le bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) a ouvert sa première enquête concernant un accident de drone léger. Le 14 juillet 2019, à l’occasion d’un festival de musique se tenant sur la commune Le Barcarès, non loin de Perpignan, un drone de type DJI-Global Inspire 2 a chuté dans la foule. Cet aéronef était utilisé pour […]
Le 9 juillet dernier, s’est tenu à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) le passionnant 2ème Forum du Conseil pour les Drones Civils (CDC), intitulé « Drones : vers une nouvelle révolution industrielle ». Retour sur un évènement riche d’enseignements dont l’ENAC et SELENE Avocats remercient les organisateurs. Patrick Gandil, Directeur Général de l’Aviation Civile […]
Les drones, munis de capteurs, sont susceptibles de collecter des données personnelles concourant à l’identification des personnes. Mais alors comment faire coexister innovation technologique et protection de la vie privée et des données personnelles ? Retrouvez notre dernier article paru dans la revue Dalloz IP/IT de juin 2019.
Le 21 juin 2019, le cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister au 8ème Colloque international France-Chine organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Université de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et la Chambre des notaires […]
Le constat d’huissier réalisé au moyen d’un drone a révolutionné la constitution de preuves. Cette pratique est toutefois strictement encadrée. Retrouvez notre article à ce sujet dans l’Argus de l’assurance.