Le 21 juin 2019, le cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister au 8ème Colloque international France-Chine organisé par l’Université Paris 8, le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Forces du droit, l’Université de Science politique et de droit de Chine (UPEC) et la Chambre des notaires […]
Le constat d’huissier réalisé au moyen d’un drone a révolutionné la constitution de preuves. Cette pratique est toutefois strictement encadrée. Retrouvez notre article à ce sujet dans l’Argus de l’assurance.
Le cabinet SELENE Avocats assistait au salon EBACE qui avait lieu du 21 au 23 mai dernier à Genève. L’occasion d’y voir une opération réalisée par la filière de l’aviation d’affaires dans le but de promouvoir l’utilisation de carburants alternatifs, en présentant 21 avions, tous convoyés avec ce type de biocarburants. Les différents acteurs de […]
Retour sur la Conférence organisée le 27 mars dernier par 3AF et animée par Monsieur Jean Paul Perrais; Membre émérite de l’Association 3AF et de l’Académie de l’Air et de l’Espace ; ancien détaché de la DGAC, en charge de la direction des programmes aériens civils (Airbus et CFM56) ; Secrétaire général ADIFAP (Association pour promotion […]
Suivez la deuxième partie de notre article dédié au concept de U-SPACE. La réponse U-SPACE permettra assurément de gérer l’intégration des drones dans l’espace aérien en garantissant un haut niveau de sécurité. Mais ce système européen innovant ne se mettra pas en place du jour au lendemain ; seront progressivement mis en place de nouveaux […]
Suivez la première partie de notre article dédié au concept de U-SPACE qui apparaît comme une réponse européenne efficace à la question de l’intégration des drones dans le trafic aérien civil des 20 prochaines années.
Alors que le transport aérien est de plus en plus privilégié pour de nombreux déplacements, le contrôle des trajets ne cesse d’accroître, comme en témoigne l’entrée en vigueur de la directive PNR qui prévoit le transfert des données d’un passager collectées lors d’une réservation auprès d’une compagnie aérienne. Afin d’éviter de se voir infliger les […]
Retour sur l’une des thématiques du passionnant colloque « Journée d’étude Air et Mer ; droit et sécurité dans les transports maritimes et aériens », organisé par l’Ecole de Droit de La Sorbonne et l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, auquel le Cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister mardi 15 janvier 2019. A titre liminaire, […]
Artificial intelligence is now an unavoidable topic, and is increasingly present in our daily lives. Undeniably beneficial in some respects, artificial intelligence can also cause damage. Laurent Archambault, Lawyer at SELENE Avocats, and Lea Zimmermann, Legal trainee, student at Sciences Po Law School wrote about it in La Gazette du Palais.