Entrées par SELENE Avocats
L’INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE CHINOISE ENFIN PAREE A UN VRAI DECOLLAGE ?
Retour sur la Conférence organisée le 27 mars dernier par 3AF et animée par Monsieur Jean Paul Perrais; Membre émérite de l’Association 3AF et de l’Académie de l’Air et de l’Espace ; ancien détaché de la DGAC, en charge de la direction des programmes aériens civils (Airbus et CFM56) ; Secrétaire général ADIFAP (Association pour promotion […]
U-SPACE : un système européen innovant de gestion de la circulation des drones 2/2
Suivez la deuxième partie de notre article dédié au concept de U-SPACE. La réponse U-SPACE permettra assurément de gérer l’intégration des drones dans l’espace aérien en garantissant un haut niveau de sécurité. Mais ce système européen innovant ne se mettra pas en place du jour au lendemain ; seront progressivement mis en place de nouveaux […]
U-SPACE : un système européen innovant de gestion de la circulation des drones 1/2
Suivez la première partie de notre article dédié au concept de U-SPACE qui apparaît comme une réponse européenne efficace à la question de l’intégration des drones dans le trafic aérien civil des 20 prochaines années.
La directive PNR et son articulation avec le RGPD : l’instauration d’un fichier de données des passagers aériens, outil efficace de la lutte contre le terrorisme et respectueux des données personnelles ?
Alors que le transport aérien est de plus en plus privilégié pour de nombreux déplacements, le contrôle des trajets ne cesse d’accroître, comme en témoigne l’entrée en vigueur de la directive PNR qui prévoit le transfert des données d’un passager collectées lors d’une réservation auprès d’une compagnie aérienne. Afin d’éviter de se voir infliger les […]
L’intelligence artificielle au service de la navigation maritime?
Retour sur l’une des thématiques du passionnant colloque « Journée d’étude Air et Mer ; droit et sécurité dans les transports maritimes et aériens », organisé par l’Ecole de Droit de La Sorbonne et l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, auquel le Cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister mardi 15 janvier 2019. A titre liminaire, […]
Repairing damages caused by artificial intelligence : French law needs to evolve
Artificial intelligence is now an unavoidable topic, and is increasingly present in our daily lives. Undeniably beneficial in some respects, artificial intelligence can also cause damage. Laurent Archambault, Lawyer at SELENE Avocats, and Lea Zimmermann, Legal trainee, student at Sciences Po Law School wrote about it in La Gazette du Palais.
Après Oslo et Londres-Gatwick, bientôt Paris ? La question du « survol sauvage » des aéroports par des drones / Rappel des règles applicables au-dessus du territoire français
Deux drones ont été aperçus en train de survoler l’aéroport londonien de Gatwick, mercredi soir. Le trafic aérien a immédiatement été interrompu pour des raisons de sécurité. Ce jeudi 20 décembre 2018 au matin, les vols étaient toujours suspendus, a indiqué la direction de l’aéroport. Ce grave incident fait suite au « survol sauvage », par des […]
De la transition de l’Airbus A380 à l’A350, continuité ou rupture ?
Retour sur le passionnant colloque organisé par la DGAC sur la gestion des grands projets internationaux : l’exemple de la transition de l’Airbus A380 à l’A350, continuité ou rupture ? Il convient tout d’abord de remercier l’Académie de l’Air et de l’Espace, l’Académie des technologies et la DGAC pour la qualité de l’organisation de […]
L’environnement spatial et ses effets sur les satellites
Retour sur la conférence organisée par 3AF et animée par Sébastien Bourdarie, ONERA, responsable de l’unité de recherche Environnement Radiatif Spatial ; Département Physique, Instrumentation, Environnements & Espace (DPHY/ERS) Le cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister le 13 octobre à cette conférence qui s’est tenue à la mairie du XVème arrondissement de Paris. Cette […]