Retour sur la conférence organisée par 3AF et animée par Sébastien Bourdarie, ONERA, responsable de l’unité de recherche Environnement Radiatif Spatial ; Département Physique, Instrumentation, Environnements & Espace (DPHY/ERS) Le cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister le 13 octobre à cette conférence qui s’est tenue à la mairie du XVème arrondissement de Paris. Cette […]
De plus en plus de voyageurs décident d’investir dans l’achat d’un drone pour garder des souvenirs de vacances mémorables. Mais le drone est un objet juridique relativement récent ; les réglementations des pays ne sont pas uniformes à travers le monde et les conditions de transport en avion diffèrent selon les compagnies. Alors comment voyager […]
Les technologies de fabrication additive comportent des risques d’infraction à la propriété intellectuelle. Il importe de s’en protéger. Retrouvez l’article de Béatrice Erhwein et Laurent Archambault sur l’Usine Nouvelle: https://www.usinenouvelle.com/editorial/impression-3d-gare-a-la-contrefacon.N748679
Dans l’arrêt de la Grande Chambre de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 5 juin 2018 (affaire C-210/16), la Cour administrative fédérale d’Allemagne a saisi la CJUE au titre de l’article 267 du TFUE. Cela a été l’occasion pour la Cour, à la suite de l’arrêt Google Spain, d’étendre la responsabilité du responsable […]
Le cabinet SELENE AVOCATS a eu le plaisir d’assister fin septembre à ce salon très réussi sur l’ancienne base aérienne de Brétigny sur Orge (sud-est des approches de l’aeroport d’Orly), laquelle abrite notamment un centre de formation au pilotage de drones et le « cluster drones Paris Region ». Comme l’expliquait très bien Jean-Philippe BONHOMME, Directeur du […]
Autrefois catégoriquement exclus des droits des pays de civil law, les dommages et intérêts punitifs occupent dorénavant une place non négligeable sur le continent. C’est à travers le droit international privé et la procédure d’exequatur que la majorité des États européens ont ouvert leurs portes aux dommages et intérêts punitifs, si bien que, désormais, certains laissent envisager leur introduction en droit interne. Retrouvez […]
Le 14 mai dernier, un passionnant colloque regroupant de nombreux professionnels, a été organisé par le Master 2 Droit et Management du transport aérien du Pôle Transport de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence. Il portait sur le phénomène des « passagers indisciplinés », sujet sensible pour les transporteurs aériens à l’époque du numérique, de l’e-réputation […]
Le 28 mars 2018, le mathématicien et député Cédric Villani (LREM) a rendu public son rapport sur l’intelligence artificielle (IA). Objectif : valoriser cette nouvelle filière et appeler les acteurs publics et privés à prendre les mesures adéquates pour saisir les opportunités qu’offre l’IA afin d’en faire un outil au service de l’intérêt général. Notre […]
Le cabinet SELENE Avocats a eu le plaisir d’assister à la conférence « Intelligence artificielle et droit : les enjeux et les opportunités », présentée par Melik Boudemagh, Président de l’agence Hercule[1], à l’occasion des formations CAMPUS[2]. Melik Boudemagh a d’emblée rappelé les difficultés d’appréhension de la notion d’« intelligence artificielle », liées notamment au fait que le terme « intelligence » […]
Les pouvoirs publics ont de plus en plus recours aux drones, tant en matière de sécurité publique que de sécurité privée. Notre article, publié dans la Gazette du Palais du 19 juin 2018, propose quelques pistes de réflexion à ce sujet. Retrouvez l’intégralité de l’article ici: https://www.gazette-du-palais.fr/article/GPL324b3/