Les drones, biens à double usage, étaient au cœur de l’actualité ces derniers jours.

Le 2 octobre, 2 membres des forces spéciales françaises ont été blessés en Irak par l’explosion d’un drone volant, qui aurait été envoyé par l’Etat Islamique. Ce mode d’action n’avait jamais été utilisé contre les forces françaises.

Le salon européen de drones

En parallèle, l’UAV show, premier salon européen de drones, s’est tenu à Bordeaux les 12 et 13 octobre. Réunissant 70 exposants et 2 000 visiteurs, l’événement fut l’occasion d’échanges entre fabricants, exploitants, institutions et autres acteurs, principalement civils, du marché.

Les professionnels présents plaident pour l’autorisation de missions de surveillance sur de grandes distances. Pour l’instant, les vols hors vue sont très restreints. Seuls le scénario 2, qui impose une distance maximale entre le télépilote et l’appareil de 1 km, et le scénario 4, pour les drones de 2 kg maximum, les autorisent.

Face au surcoût lié aux vérifications des documents et des habilitations des opérateurs extérieurs, la SNCF a choisi d’internaliser l’activité drone, et se verrait bien devenir le principal opérateur en France.

De son côté, ENGIE a créé une structure Drones Lab en 2015, qui conseille les 1.000 filiales du groupe dans leur approche du drone. Contrairement à la SNCF, ENGIE a sélectionné 5 opérateurs extérieurs, qui débuteront les opérations de drone cet automne.

L’adoption de la proposition de loi par le Sénat

Enfin, le 13 octobre, le Sénat a adopté, sans modification, en deuxième lecture, la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture. Les mesures phares des nouvelles dispositions avaient déjà été exposées dans une précédente brève. Pour mémoire, les télépilotes devront désormais suivre une formation, et les fabricants seront tenus de fournir, avec l’appareil, une notice informant l’usager des règles à respecter. Ces nouvelles règles s’appliqueront aux drones de plus de 800 grammes. Le dernier modèle de Parrot, le Parrot Disco, pesant 750 grammes, n’est donc pas concerné par cet encadrement législatif.